Marque enregistrée - Marque en non vigueur

New-Fashion-Pack
M. PROTHEAU Patrice
M. FRAGOLA Valere

Numéro de dépôt :
3999135
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/04/2023
New-Fashion-Pack de PROTHEAU Patrice

Présentation de la marque New-Fashion-Pack

Déposée le 18 avril 2013 par monsieur PROTHEAU Patrice et monsieur FRAGOLA Valere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « New-Fashion-Pack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Les déposants sont monsieur PROTHEAU Patrice domicilié(e) 137 RUE DE CREQUI - 69006 - LYON - France et monsieur FRAGOLA Valere domicilié(e) 3 allee de longchamps - 69570 - DARDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PROTHEAU Patrice domicilié(e) FARNESE, 137 RUE DE CREQUI - 69006 - LYON - France.

La marque New-Fashion-Pack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque New-Fashion-Pack est expirée depuis le 18 avril 2023.

PROTHEAU Patrice a également déposé les autres marques suivantes : DORDJE


M. PROTHEAU Patrice - 137 RUE DE CREQUI - 69006 - LYON - France

M. FRAGOLA Valere - 3 allee de longchamps - 69570 - DARDILLY - France


M. PROTHEAU Patrice - FARNESE, 137 RUE DE CREQUI - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).